Mammifères, oiseaux, poissons… Le transport d’animaux vertébrés dans le cadre d’une activité économique est régi par le règlement européen CE 1/2005. Le transport commercial peut intervenir dans le cadre d’une prestation par un tiers, de la vente d’animaux, de la conduite à l’abattoir...
Préalablement aux opérations de transfert, le transporteur doit se voir délivrer un agrément. L’obtention de l’autorisation de transporter des animaux vivants est conditionnée à la réalisation d’une demande auprès de la DDPP (la Direction Départementale de Protection des Populations). Cette démarche est éventuellement suivie d’une visite d’inspection des véhicules.
Il y a deux autorisations différentes en matière de transport d’animaux vivants :
Les autorisations de type 1 ou 2 sont valables 5 ans et renouvelables sur demande du titulaire. Un exemplaire doit pouvoir être présenté en cas de contrôle routier, accompagné du registre de transport des animaux et de nettoyage et désinfection du véhicule. En effet, il est impératif de disposer des documents mentionnant le propriétaire et l’origine des animaux, le lieu, la date et l’heure de départ, ainsi que la destination et la durée du voyage.
La différence entre les deux autorisations se situe dans le respect des normes concernant les équipements supplémentaires du moyen de transport. Pour l’autorisation de type 2, le véhicule doit lui aussi faire l’objet d’une demande d’agrément.
Dans le cadre du transfert de ruminants, équidés, espèces porcines, ovines ou caprines, le convoyeur chargé de la garde et du bien-être des animaux doit être titulaire d’un certificat de compétences. Ce certificat d’aptitude professionnelle pour le transport d’animaux vivants (CAPTAV) s’obtient à la suite d’une formation spécifique ou du passage d’un diplôme agricole.
Les animaux domestiques (chiens, chats) et certaines autres espèces (poissons, reptiles, oiseaux d’ornement) ne nécessitent pas de certification particulière pour les opérations de transport. Toutefois, d’autres précautions sont obligatoires, et ce, même en dehors de toute activité économique.
Les éleveurs, les grossistes animaliers, les parcs zoologiques, les aquariums et même les particuliers dans le cadre d’une expatriation peuvent avoir besoin de recourir aux importations et exportations d’animaux au niveau national ou international. Comme le transport routier, le transfert aérien nécessite un certain savoir-faire relatif à la prise en charge d’animaux vivants, mais également des conditions sécurisées et des formalités administratives.
Dans le domaine aérien, ce sont les normes IATA (acronyme de l’organisation du même nom : International Air Transport Association) qui régissent les conditions de voyage. La 48ème édition du Règlement IATA sur les animaux vivants (LAR) est entrée en vigueur début 2022.
Le voyage en cabine ou par fret des animaux vivants est conditionné au respect des démarches administratives et des mesures concernant :
Les sociétés spécialisées dans le transport animalier prennent en charge les différentes espèces pour un transit parfaitement adapté aux voies aériennes, à la sécurité et au bien-être des animaux au sol et dans les airs.
Le règlement européen dispose que les conditions de transport et de manipulation doivent permettre d’assurer la sécurité et la protection des animaux vivants.
Les animaux doivent disposer d’espaces cloisonnés, notamment pour les espèces différentes, les mâles et les femelles ou encore les animaux à cornes.
Certaines situations propres à l’animal peuvent le rendre inapte au transport :
La durée du voyage doit être limitée autant que possible. Le véhicule doit être adapté à l’espèce animale transportée avec une surface au sol et une hauteur suffisantes. La signalisation « transport d’animaux vivants » doit être clairement affichée sur le véhicule. Les systèmes d’accès et d’éclairage doivent permettre une observation et une approche facile des animaux. Le véhicule doit être étanche et assurer une protection contre les intempéries et les conditions météorologiques diverses (pluie, chaleur…). Le plancher, la litière, les cloisons et l’aération doivent être parfaitement appropriés aux besoins spécifiques de l’espèce transportée.
Le convoyeur qualifié manipule les animaux dans le calme, le ménagement et la sécurité. Les coups, les pressions et l’utilisation d’objets pointus sont strictement interdits.
Le transfert de mammifères nécessite des dispositions différentes du transport de poissons vivants et autres espèces exotiques. Déménager un aquarium ou organiser le transfert commercial d’animaux marins, de reptiles, d’amphibiens ou d’invertébrés requiert des moyens particuliers. Ces espèces très fragiles évoluent dans des milieux qui doivent conserver une température et une composition constantes.
L’étape du transport se révèle particulièrement délicate puisque les variations de température ou de qualité de l’eau, mais aussi les secousses, peuvent générer un stress mortel pour ces animaux vivants.
Les solutions isothermes permettent un transport sous température dirigée allant de quelques heures à plusieurs jours pour un déplacement en toute sécurité des poissons vivants et autres espèces exotiques. La protection de l’intégrité thermique se double d’une grande résistance structurelle assurant une absorption des chocs.